Actualités

Consultation publique sur l’avenir de la politique de Jeunesse européenne

« Votre avenir, votre choix ! Dites à l’Union européenne quels sont les besoins des jeunes Européens ! »
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Le Ministre lance son tour de France de la Jeunesse

Bernard Laporte, secrétaire d’Etat chargé des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative a lancé à Strasbourg le mercredi 17 septembre son « Tour de France de la jeunesse ».
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Poursuites pénales contre un encadrant bénévole

Le Tribunal coorectionnel de Paris a relaxé le 29 mai dernier un cadre bénévole qui encadrait une sortie à l’occasion de laquelle un surfeur était décédé dans une avalanche. Le bénévole était poursuivi pour homicide involontaire, mais le
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Menaces et acte d’intimidation envers un arbitre

Un individu a été condamné par le Tribunal correctionnel de Montbéliard le 6 juin dernier à 30 jours-amende à 50 euros pour avoir proféré des menaces ou acte d’intimidation envers un arbitre. La victime a été dédommagée à hauteur de 75
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Le nouveau régime de la période d’essai dans les contrats de travail à durée indéterminée après la loi de modernisation du marché du travail

La loi de modernisation du marché du travail concerne également les associations sportives en prévoyant notamment des nouvelles règles relatives à la période d’essai applicable au contrat de travail à durée indéterminée.
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Partenariat renouvelé entre l’Etat et les associations

En janvier dernier, Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative a confié à Jean-Louis Langlais, inspecteur général de l’administration honoraire, une mission de réflexion sur les relati
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Elargissement des bénéficiaires du chèque emploi associatif

Le seuil d’effectif pour bénéficier du chèque emploi associatif (CEA) est passé de trois à neuf salariés. Près de 70 % des associations employeurs, régies par une vingtaine de conventions collectives étendues, sont désormais potentiellem
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Remise du rapport Bertsch sur l’offre publique de formation

Le mardi 3 juin 2008, Jean Bertsch, professeur de l’Université Paris Sud 11, a remis à Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, et Bernard Laporte, secrétaire d’Etat chargé des sports, de la jeunesse et
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Formation dans le sport professionnel

Un avenant n°23 à la convention collective nationale (CCN) du sport, conclu par les partenaires sociaux le 10 décembre 2007, porte sur le congé individuel formation (CIF) des salariés en CDD, relevant du chapitre 12 (sport professionnel) de la C
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Barème kilométrique forfaitaire pour les frais bénévoles 2008

Le remboursement de frais ne s’applique que pour les frais engagés par les bénévoles pour le compte de l’association et pour des opérations en conformité avec son objet social. Pour les bénévoles qui souhaitent être remboursés de leurs f
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