Benoît DUMOLLARD
La relation entre le dirigeant associatif et ses salariés
La relation dirigeant/salarié au sein d’une association sportive peut parfois devenir tumultueuse. Un rapport de force peut s’installer lorsque le salarié critique ouvertement la direction en adoptant même parfois un comportement irresRead More
Prévoyance dans la convention collective du sport
L’avenant n°111 du 30 juin 2016 prévoit une baisse du taux de cotisation et l’amélioration du capital décès. Taux d’appel de cotisation Le taux global de cotisation baisse avec un taux d’appel fixé à 0,58 % du saRead More
Le CDD spécifique des sportifs professionnels
Loi du 27 novembre 2015 procède à une réforme majeure dans le champ du droit du sport, mais également du droit du travail. En effet, les sportifs et les entraineurs professionnels salariés ne seront plus employés dans le cadre d’un contraRead More
Le régime frais de santé dans le secteur du Sport
Un régime de frais de santé est instauré au profit de l’ensemble des salariés y compris les sportifs professionnels et leurs entraîneurs, sans condition d’ancienneté à compter du 1er janvier 2016. Le régime de frais de saRead More
Le film FREE TO RUN au CNP LYON Bellecour le 26 avril 2016
Bonjour à toutes et tous, L’école Amos Lyon est partenaire du CNP Bellecour, de LARA, Courir pour Elles, Droit au Sport et Raidlight-Vertical pour la soirée « Free to run » le mardi 26 avril 2016 en présence du réalisatCotisations sociales des arbitres sportifs
La loi n°2006-1294 du 23 octobre 2006 portant diverses dispositions relatives aux arbitres précise le statut juridique des arbitres et juges sportifs et modifie les règles de détermination de l’assiette des cotisations de sécurité sociale pouRead More
Renonciation au remboursement des frais engagés par un bénévole
Les frais engagés dans le cadre d’une activité bénévole en vue strictement de la réalisation de l’objet social d’une association d’intérêt général au sens de l’articule 200 du code général des impôts ouvrentRead More
N°19 Septembre 2014
LES RELATIONS ENTRE LES DIRIGEANTS ET LES SALARIÉS – p2 LE CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITTENT : UN OUTIL ADAPTÉ À L’EMPLOI DANS LES ASSOCIATIONS SPORTIVES – p4 COMMENT UN ENTRAÎNEUR PEUT-IL IGNORER QUE L’UN DE SES JOUEURS N’A PASRead More
Le contrat de travail intermittent : un outil adapté à l’emploi dans les associations sportives
Le contrat de travail intermittent a pour objet de prendre en considération l’existence, pour certains emplois, de périodes travaillées et d’autres non travaillées au sein d’une période de plusieurs semaines ou mois. En matière sportive,Read More