Publications

N°18 Juillet 2013

Rencontre / p.2 Alain Lapierre, fondateur du Mur de Lyon, “bâtisseur” de l’infrastructure sportive de demain Jurisprudence / p.5 Exhibition sans compétition = spectacle ? Fiscalité / p.6 Associations sportives et impôts commerciaux Encadrement / p.8 Intervenants sportifs : contrat de travail ou prestation de services ? Documents joints Lettre DAS 18 juillet 2013

N°17 Janvier 2013

Rencontre / p.2 André Camilli, président d’Entreprendre & Sport Repères / p.6 La place des femmes dans le sport Pratique / p.9 Emplois d’avenir : mode d’emploi L’actualité jurisprudentielle / p.8 Documents joints N°17 Janvier 2013

N°16 Juin 2012

Conseils pratiques ! p.3 • La difficile mise en œuvre du licenciement économique au sein des associations • Insuffisance d’actif d’une association sportive : la commune peut avoir à rendre des comptes ! Gérer ! p.4 • Le statut d’auto-entrepreneur et le contrôle URSSAF Actualité jurisprudentielle ! p.6 • Fédérations sportives et impôts commerciaux Manager ! p.8 • Création de l’association …

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N°15 Février 2012

Gérer ! Le suivi du patrimoine des stations de montagne : clef de voute d’une délégation réussie p.3 Conseils pratiques ! Le Code du Tourisme peut-il s’appliquer à une association sportive ? p.5 Manager ! Fermeture de l’entreprise en cas de travail dissimulé p.6 Protéger ! La responsabilité des exploitants de domaines skiables dans les accidents de ski : vers la notion …

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N°14 Décembre 2011

Sommaire Gérer ! Responsabilité solidaire des dirigeants de droit et de fait en matière de gestion d’une association sportive p.3 Développer ! Les groupements d’employeurs : un outil au service des associations p.4 Conseils pratiques ! La radiation de membres bénévoles d’une association doit respecter strictement les droits de la défense/ Accueil collectif des mineurs …

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N°13 Juillet 2011

Sommaire A noter ! Dons aux œuvres et organismes d’intérêt général p.3 Assurance gratuite de la Fondation du Bénévolat p.3 Réglementation ! Interprétation des règlements généraux de la FFF par le Conseil d’Etat p.4 Conseils pratiques ! Délais de signature du contrat à durée déterminée / Chèque emploi associatif et la gestion des congés payés …

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N°12 Janvier 2011

Sommaire Imaginer ! L’apprentissage en Rhône-Alpes ? p.3 Protéger ! Acceptation des risques : vers un revirement de la jurisprudence ? p.4 Diriger ! L’indemnisation de l’arrêt de travail du salarié : quelles obligations pour l’employeur ? p.6 Gérer ! Durée du travail : Quoi de neuf ? p.8 Documents joints N°12 Janvier 2011

N°11 Novembre 2010

Entretien ! Avec Jérôme VILLON, Directeur Marketing de la Ligue d’Athlétisme Rhône-Alpes p.1 Imaginer ! Vers un nouveau modèle d’organisation socio-économique des clubs sportif p.3-4 Gérer ! Sur la distribution exclusive de matchs de football p.5-6 Diriger ! Séjour à la montagne : rappel avant les premiers congés d’hiver p.7 Développer ! La formation professionnelle …

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N°10 Juillet 2010

1- Manager : Le contrat unique d’insertion 2- Gérer : Responsabilité financière du fait de la gestion d’une association transparente 3- Développer : L’exercice illégal de l’activité d’agent sportif. – Les paris sportifs en ligne : une nouvelle source de financement du sport amateur ? – Un nouveau diplôme en droit et gestion des activités …

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N°9 Décembre 2009

Dossier Sports de montagne 1- Les responsabilités de l’exploitant de remontées mécaniques, Me Benoît DUMOLLARD 2- Tout pratiquant de sports de montagne est susceptible de voir engager sa responsabilité, Me Michel PORTAL 3- L’accompagnement des jeunes enfants sur les télésièges : qui est responsable en cas d’accident ? Me Forent DOUSSET 4- Responsabilité d’un guide …

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