Le Tribunal coorectionnel de Paris a relaxé le 29 mai dernier un cadre bénévole qui encadrait une sortie à l’occasion de laquelle un surfeur était décédé dans une avalanche.
Le bénévole était poursuivi pour homicide involontaire, mais le tribunal a estimé que la responsabilité pénale d’un bénévole « ne saurait être appréciée aussi rigoureusement que pour un professionnel de la montagne » et qu’en l’espèce le chef de course, auteur indirect du dommage, n’avait pas commis de faute caractérisée.
Tribunal correctionnel de Paris, 29 mai 2008, n°0426608960