N°8 Novembre 2009
L’acceptation des risques en matière sportive Documents joints N°8 Novembre 2009
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L’acceptation des risques en matière sportive Documents joints N°8 Novembre 2009
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Le sport tient une grande place dans notre société, qu’il s’agisse du sport spectacle (le sport généralement pratiqué à titre professionnel), du sport amateur (pratiqué dans un but compétitif, de loisir d’éducation ou d’insertion) que ce soit dans un cadre organisé (un club, une école, une association de quartier, un centre aéré etc…) ou de
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L’INSEP (Institut national du sport et de l’éducation physique) dispose depuis ce lundi d’un nouveau pôle sportif. Construit sur 12 500 m, il est destiné à la gymnastique (3 300 m), à l’escrime (3 400), à la lutte (1 600) et au taekwondo (1 600). Ce complexe se compose de deux bâtiments neufs, un troisième
Le nouveau Pôle sportif de l’INSEP Lire la suite »
Un arrêté du 26 juin 2009 apporte certaines modifications à l’annexe II-1 de la partie réglementaire du code du sport (Arrêtés) relative aux titres et diplômes ouvrant droit d’enseigner le sport contre rémunération.
Titres et diplômes Lire la suite »
Les avocats parisiens n’attendront pas le vote de la loi sur les agents sportifs qui prévoit d’exclure la profession de la possibilité d’obtention d’une licence d’agent. Le conseil de l’Ordre de Paris a décidé que l’avocat pourrait être intermédiaire sportif. Une résolution dans la lignée des préconisations du rapport Darrois
Avocat et agent sportif Lire la suite »
La ratification du Traité de Lisbonne pourrait bien changer profondément la manière qu’à l’Union de considérer le sport dans son ensemble. Dossier sur la politique européenne du sport qui ne se résume pas à l’arrêt Bosman.
Et si le traité de Lisbonne changeait la donne ? Lire la suite »
La proximité des élections du parlement européen qui auront lieu le dimanche 7 juin 2009 en France nous rappelle que le droit communautaire occupe une place croissante dans notre vie quotidienne. Le Parlement n’a cessé de gagner en puissance depuis 30 ans même s’il reste méconnu comparé, notamment, à la Commission européenne. A l’heure où
Le sport : une bonne raison de se mobiliser pour l’Europe Lire la suite »
Dans un entretien accordé au Figaro, le secrétaire d’Etat chargé des Sports évoque les modalités du projet de loi sur la réforme du sport professionnel. Bernard Laporte espère profiter de la candidature de la France à l’Euro 2016 pour « rattraper le retard » en terme d’infrastructures.
Favoriser l’investissement dans les infrastructures sportives Lire la suite »
Expérimentation dans 5 régions
Lancement du site Internet BAFA-BAFD.GOUV.FR Lire la suite »