Droit au sport

L’acceptation des risques en matière sportive

Le sport tient une grande place dans notre société, qu’il s’agisse du sport spectacle (le sport généralement pratiqué à titre professionnel), du sport amateur (pratiqué dans un but compétitif, de loisir d’éducation ou d’insertion) que ce soit dans un cadre organisé (un club, une école, une association de quartier, un centre aéré etc…) ou de

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Titres et diplômes

Un arrêté du 26 juin 2009 apporte certaines modifications à l’annexe II-1 de la partie réglementaire du code du sport (Arrêtés) relative aux titres et diplômes ouvrant droit d’enseigner le sport contre rémunération.

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Avocat et agent sportif

Les avocats parisiens n’attendront pas le vote de la loi sur les agents sportifs qui prévoit d’exclure la profession de la possibilité d’obtention d’une licence d’agent. Le conseil de l’Ordre de Paris a décidé que l’avocat pourrait être intermédiaire sportif. Une résolution dans la lignée des préconisations du rapport Darrois

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Le sport : une bonne raison de se mobiliser pour l’Europe

La proximité des élections du parlement européen qui auront lieu le dimanche 7 juin 2009 en France nous rappelle que le droit communautaire occupe une place croissante dans notre vie quotidienne. Le Parlement n’a cessé de gagner en puissance depuis 30 ans même s’il reste méconnu comparé, notamment, à la Commission européenne. A l’heure où

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