Les dirigeants sportifs ont notamment pour mission d’assurer le bon déroulement d’une manifestation sportive.
L’actualité récente a fourni de nombreux exemples des préoccupations liées à la santé des sportifs.
Ainsi, après la succession d’accidents cardiaques à l’issue plus ou moins tragique, la nécessité de prévoir et de disposer de moyens d’interventions sanitaires efficaces ne peut plus être ignorée des dirigeants sportifs au risque de voir leur responsabilité être engagée.
La jurisprudence constante depuis plusieurs années rappelle que l’organisateur d’une manifestation sportive est tenu, vis-à-vis de l’intégrité du sportif, d’une obligation de moyens.
Cependant, après la survenance d’un accident, il peut arriver que la responsabilité de l’organisateur soit recherchée du fait de sa faute qui pourra par exemple, être caractérisée par un manque de personnel médical sur place ou une mauvaise organisation de l’accès aux secours.
A titre d’illustration, il sera cité une décision rendue par une Cour d’Appel qui a condamné les organisateurs d’une course cycliste de nuit qui, alors qu’une brusque interruption de courant plongeant la course dans l’obscurité et conduisant à une collision en chaîne, n’ont pas prévu un éclairage de secours.
La multiplication des accidents cardio-vasculaires a entraîné une réflexion des autorités publiques qui par décret du 4 mai 2007, ont prévu que toute personne, même non médecin, est habilitée à utiliser un défibrillateur automatisé externe.
La ministre chargée de la santé a annoncé, le 11 décembre 2007, l’attribution de deux millions d’euros de subventions exceptionnelles afin de développer l’installation, au sein des structures sportives de tout le territoire, de défibrillateurs automatisés externes. L’objectif est de promouvoir le déploiement de 3 000 appareils en 2008.
De plus, ces installations s’accompagneront d’actions de formation aux gestes de premiers secours à l’attention des acteurs du monde sportif, afin qu’ils sachent pratiquer le massage cardiaque qui est un élément essentiel de la réanimation cardio-circulatoire.
Si cette évolution concernant au premier chef les dirigeants sportifs qui disposeront d’un outil performant sur les stades pour prodiguer les premiers secours apparaît indispensable, elle n’est pas sans conséquence sur un accroissement des responsabilités des dirigeants.
Ces derniers doivent mener une réflexion approfondie sur la mise à disposition, la conservation et l’utilisation de ce matériel.
De nombreuses questions très concrètes sont ainsi soulevées.
Où doit être conservé le défibrillateur ?
L’accès doit il être totalement libre au risque de dégradations ?
L’accès doit il être réservé à certains membres du Club ?
Sur chaque manifestation, qui sera en charge de l’accès à l’appareil ?
A qui doit être réservé la formation aux gestes de premier secours ?
Quelles sont les responsabilités encourues si la personne formée est absente du lieu de la manifestation ?
Quelles sont les responsabilités encourues en cas de drame survenant après une mauvaise utilisation ou en cas d’absence d’utilisation ?
Si le régime de la responsabilité des dirigeants se nourrit fréquemment des illustrations jurisprudentielles données par les Tribunaux, le dirigeant prudent, pour tenter de diminuer au maximum ses risques de responsabilité, devra anticiper avec l’aide de son conseil, sur les problèmes pouvant survenir et faire preuve d’imagination juridique couplée à son bon sens.
On doit se réjouir des progrès techniques permettant de sauver des vies tels l’utilisation d’un défibrillateur sans occulter le fait que cela entraîne inévitablement une réflexion approfondie sur la responsabilité des dirigeants.