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Les sports d’eau et la pratique des activités nautiques

  Durant l’été, les activités aquatiques, de baignade et de natation, sont largement pratiquées et peuvent se dérouler sur une multitude de terrains différents : mer, rivière, plan d’eau intérieur ou piscine. Les réglementation

L’accompagnement des salariés à l’heure de la reprise

A l’heure où les associations sportives sont parfois enjointes de se structurer et de se professionnaliser à marche forcée, le questionnement relatif à la nature et à la qualité des relations existant entre les bénévoles et les salariés re
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Les entreprises au cœur de la pratique du sport : réalité ou fiction ?

Le fait marquant de l’année 2019 restera à n’en pas douter l’accélération soudaine du mouvement de réforme de la « gouvernance du sport ». Comme chacun le sait maintenant, la réforme en cours concerne principalement la coordination et
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Agrément des associations sportives : faut-il le demander ?

Depuis l’ordonnance n°2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations, toute association sportive affiliée n’a plus besoin de solliciter l’agrément de l’Etat. Depuis l’ordonnance n°2015-9
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Procédure disciplinaire dans le respect des droits de la défense

Un arrêt de la Cour d’appel de Poitiers vient rappeler aux dirigeants d’association d’une part qu’il ne faut pas confondre le refus d’une adhésion d’un membre qui, s’il est valablement prononcé permet de c
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Rémunérer un dirigeant d’association : c’est possible et autorisé !

Il est communément accepté que le dirigeant d’une association relevant de la loi de 1901 est nécessairement bénévole, c’est-à-dire qu’il ne perçoit aucune rémunération ou avantage au titre de ses fonctions de direction. La gestion dés
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L’engagement : bénévolat ou salariat ?

  La question de la forme d’engagement à mettre en place au sein des associations se pose fréquemment dans le secteur du sport. Historiquement, l’engagement bénévole a toujours occupé une place majeure au sein du mouvement sportif français
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Le statut du bénévole, une véritable « arlésienne »

  Au sein des associations sportives, la question de la sécurité juridique et de la mise en place d’un véritable statut du bénévole revient de manière récurrente, surtout en période électorale. De plus, la notion de bénévole dans le

Recours au travail intermittent

L’arrêté du 6 avril 2017 relatif à la mise en œuvre de l’expérimentation sur le recours au contrat de travail intermittent a été publié le 14 avril dernier.   Il concerne la convention collective nationale des remontées m
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La place des jeunes dans les associations sportives

  L’implication et l’investissement des jeunes dans les associations sportives sont des enjeux majeurs pour les années futures afin de faire perdurer, mais aussi évoluer, le modèle d’organisation du mouvement sportif français. Contrair